Formalités de construction d’une piscine : le guide essentiel
Ça y est, votre décision est prise, votre extérieur sera bientôt pourvu d’une piscine ! Mais avant de faire le grand plongeon, vous vous demandez quelles sont les étapes incontournables pour installer une piscine et les formalités de construction obligatoires.
Faisabilité de son installation, permis de construire, déclaration préalable, obligations sécuritaires, impacts sur votre fiscalité… On vous dit tout !
Piscine enterrée ou semi-enterrée : quelles différences réglementaires ?
La première étape est d’être au clair avec le type de piscine que vous souhaitez installer dans votre jardin. Vous êtes plutôt piscine enterrée ou semi-enterrée ? Petit point sur ce qui distingue ces deux types de piscines et leur(s) similitudes(s).
Définition et spécificités
Alors qu’une piscine enterrée est entièrement creusée dans le sol et fait partie intégrante du terrain, une piscine semi-enterrée présente la particularité d’avoir une partie enterrée dans le sol et une autre en dehors. Toutes deux esthétiques, elles se fondent avec élégance dans l’environnement extérieur d’une habitation.
Des implications administratives avant de lancer les travaux ?
Les piscines enterrées et semi-enterrées ont un point commun : elles sont toutes les deux construites pour durer. Or, cette particularité fait qu’elles sont toutes les deux soumises à une réglementation obligeant à mettre en place des formalités de construction.
Les étapes incontournables avant de lancer les travaux
Vous l’aurez compris, des formalités administratives sont nécessaires pour construire votre piscine, qu’elle soit enterrée ou semi-enterrée. Cette contrainte à l’esprit, il est à présent temps d’aborder toutes les étapes que cela implique.
Votre projet est-il réalisable ?
Avant toute chose, il convient de vérifier si votre projet de construction de piscine est faisable. Consulter le PLU (Plan Local d’Urbanisme) vous permettra de savoir si vous vous trouvez dans une zone protégée telle qu’une réserve naturelle, un parc naturel, un secteur sauvegardé du type centre urbain historique, ou un site classé ou en instance de classement. Si tel est le cas, il y a toujours un risque que vous ne puissiez pas construire votre piscine. Autant s’en assurer !
Ensuite, il vous faut connaître les règles locales auxquelles vous pouvez être confronté : quelle est la distance minimale autorisée par rapport à votre voisin ? Y a-t-il des couleurs de matériaux imposés ? Y a -t-il une surface maximale sur laquelle vous pouvez construire ? Votre sol comporte-t-il un risque d’inondation ?
L’importance de la taille du bassin
Si la conformité avec le PLU et les règles locales est au vert, il vous faut ensuite déposer une demande administrative auprès de votre mairie. Or, la typologie de cette demande dépend de la dimension du bassin de votre piscine. En dessous de 10 m², aucune formalité n’est obligatoire, mis à part si vous vous trouvez dans une zone protégée. Entre 10 et 100 m², une simple déclaration préalable de travaux est requise. Enfin, si vous prévoyez de construire un bassin dont la taille est de plus de 100 m² et/ou si votre piscine est couverte, vous devez demander un permis de construire.
Déposer la demande administrative
La construction de votre piscine est réalisable ? Il ne vous reste plus qu’à aborder la dernière étape avant de lancer son installation : déposer votre demande administrative auprès de votre mairie. Pour ce faire, il faut constituer un dossier regroupant des plans, des notices descriptives, des croquis et le formulaire Cerfa requis rempli. Le délai moyen d’obtention d’une réponse est d’environ un mois pour les déclarations préalables et de deux mois pour les permis.
Les contraintes inhérentes à la construction d’une piscine
Vous vous apprêtez à devenir l’heureux propriétaire d’une piscine. Quel bonheur ! Mais au-delà du plaisir qu’elle vous procurera, elle induit aussi des obligations.
Obligations liées à la sécurité et à l’environnement
Vous devez impérativement équiper votre bassin d’un système de sécurité, qu’il soit une alarme, un abri, une couverture ou une barrière. Côté environnement, il existe désormais une approche éco-responsable avec, depuis 2022, une norme environnementale européenne qui classe l’efficience énergétique des piscines. Vous pouvez ainsi vous référer au classement énergétique indiqué par votre fournisseur pour tendre vers le choix d’un équipement plus durable et économe en énergie.
Impact sur la fiscalité et les assurances
En cas de construction d’une piscine de plus de 10 m², une taxe d’aménagement, payable une seule fois lors de l’obtention de l’autorisation administrative pour la construction de votre piscine, est due.
Ensuite, à l’instar de toute nouvelle construction, une piscine doit être déclarée à l’administration fiscale. En effet, elle augmente la valeur locative de votre bien, ce qui est l’un des critères pour fixer le montant de la taxe foncière. Et cette déclaration concerne les piscines enterrées, semi-enterrées, et même certaines piscines hors-sols, comme celles qui sont conçues avec un bardage en bois fixe. Vous avez 90 jours, après son installation, pour en informer l’administration.
Concernant les assurances, vous n’avez aucune obligation d’en souscrire, mais vous pouvez néanmoins vous orienter pour l’option piscine de votre assurance habitation, ce qui apportera une protection supplémentaire.
Cas particulier : installer une turbine de nage à contre-courant
Et si vous profitiez de la construction de votre piscine pour installer une turbine de nage à contre-courant ? En plus d’être une piscine d’agrément, elle sera aussi sportive !
Installation technique et contraintes
Lorsque l’on fait le choix d’installer une nage à contre-courant dans une piscine en construction, le meilleur choix se porte sur les modèles encastrables. Chez SWIMEO, notre modèle SWIMEO X s’insère avec élégance et discrétion dans les parois du bassin et devient ainsi invisible. Il suffit de prévoir une niche pour accueillir la turbine, qui sera dissimulée derrière une grille en inox résistante au traitement de l’eau, que ce soit pour une piscine au sel ou au chlore.
Vous hésitez encore à installer une turbine de nage à contre-courant dans votre piscine ? Aucun problème, il vous sera toujours possible de changer d’avis par la suite ! Le modèle SWIMEO S, spécialement conçu pour être installé dans une piscine déjà construite, est un modèle hors-bord qui s’installe en seulement trois étapes et en trois heures. C’est pas beau d’avoir le choix ?!
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